Site : https://fr.wikipedia.org
Classement : 1 / 494
126 articles sélectionnés
Gottfried Wilhelm Leibniz — Wikipédia
« Leibniz » redirige ici. Pour les autres significations, voir Leibniz (homonymie) .
Gottfried Wilhelm Leibniz
Métaphysique , ontologie , théologie , éthique , épistémologie , logique , mathématiques , physique , linguistique , généalogie , droit , jurisprudence , histoire , politique , échecs
Idées remarquables
Monadologie
Influencé par
) est un philosophe , scientifique ,...
Date: 2017-09-15 09:37:46
Thèmes liés : droit de succession lors d'un deces
Agroforesterie — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Le terme agroforesterie est la traduction d'un néologisme anglais (« agroforestry ») apparu dans les années 1970 . Il peut prêter à confusion car l'agroforesterie moderne diffère fortement de la foresterie en ce que les arbres n'occupent généralement que moins de 20 à 30 % de la surface agricole utile. Les termes traditionnels en français...
Date: 2017-09-11 04:58:22
Thèmes liés : vente d'un bien pour payer les droits de succession / comment se calcule le montant d'une succession
Élections sénatoriales françaises de 2014 — Wikipédia
Élections sénatoriales françaises de 2014
178 des 348 sièges du Sénat
28 septembre 2014
afin de renouveler la moitié des membres de la chambre haute du Parlement .
Les sénateurs sont élus au suffrage indirect par des grands électeurs , dont une large majorité sont des délégués des communes . Ainsi, à la suite de la victoire de la droite lors des élections municipales de
, les...
Date: 2017-09-11 06:45:50
Thèmes liés : droit de succession a l'etranger / partage lors d'une succession
Longwy — Wikipédia
Article détaillé : Ville neuve de Longwy .
La Citadelle de Longwy et ses remparts.
Construites de 1679 à 1690, la première pierre étant posée en 1680, sous l'angle du bastion 1, dit du Faubourg. Porte de France construite en 1683, date portée (date apocryphe). Ouvrages isolés (lunettes de Bourgogne, de France et du Précipice) ajoutés entre 1730 et 1751, d'après observations des plans....
Date: 2017-09-13 04:20:25
Thèmes liés : droit a l'heritage en france
Henri II de Lorraine — Wikipédia
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Fils du duc de Lorraine et donc proche parent des Guise , les guerres de religion empêchèrent qu'il soit élevé à la Cour de France comme son père et son grand-père. Il n'avait pas non plus été préparé à la gestion du duché, son père préférant s'en remettre à son propre frère, le cardinal Charles de Lorraine , évêque de Metz . Henri...
Date: 2017-09-15 08:44:37
Thèmes liés : succession heritiers pas d'accord
Alexandra de Danemark — Wikipédia
Alexandra (dite Alix) est née le
au Palais d' Amalienborg , à Copenhague . Elle est la fille du prince Christian de Schleswig-Holstein-Sonderbourg-Glücksbourg (futur roi Christian IX de Danemark) et de la princesse Louise de Hesse-Cassel .
La princesse est la fille d'un prince secondaire dont l'épouse est apparentée à la famille royale Danoise.
En effet, à sa naissance, le Danemark se...
Date: 2017-09-15 19:42:50
Thèmes liés : succession heritiers pas d'accord
Florenville — Wikipédia
Florenville (en gaumais Floravile) est une ville francophone de Belgique située en Région wallonne dans la province de Luxembourg .
Elle surplombe un méandre de la Semois et est orientée vers le tourisme.
Sommaire
Antiquité[ modifier | modifier le code ]
Avant la conquête romaine, le territoire de Florenville est situé en Gaule et occupé par les Trévires .
En 45 av. J.-C., l'empereur...
Date: 2017-09-12 00:57:34
Thèmes liés : droits de succession maison d'habitation
Saïd Bouteflika — Wikipédia
Article détaillé : Clan d'Oujda .
Saïd Bouteflika naît en 1958 à Oujda au Maroc, alors base de la Wilaya V , au début de l'ascension de son frère Abdelaziz, alors âgé de vingt ans, auprès de Houari Boumédiène , qui atteint au même moment la tête de la wilaya. Il est le dernier d'une fratrie de neuf [3] .
Son père Ahmed [réf. nécessaire] meurt alors qu'il a un an ; il est donc...
Date: 2017-09-13 06:42:02
Thèmes liés : succession entre frere
Auxonne — Wikipédia
Périodes celtique et gallo-romaine[ modifier | modifier le code ]
Auxonne n'apparaît réellement dans l'histoire à travers les textes, qu'à la fin du XIIe siècle . Cependant, le site d'Auxonne bien protégé par la Saône, fleuve paisible, nourricier et protecteur et les marécages qui occupaient jadis les « Granges », a laissé quelques traces d'occupation humaine. Les objets...
Date: 2017-09-13 16:24:49
Thèmes liés : droits de succession sur l'assurance vie
Mariage morganatique — Wikipédia
Un mariage morganatique est un mariage inégal, qu'il était souhaitable d'éviter. Pour respecter la règle d'égalité de naissance, les deux conjoints devaient en effet idéalement appartenir à une famille régnante ou ayant régné. Un mariage morganatique était contracté lorsque cette règle d'égalité n'était pas respectée.
C'est parfois la femme qui détient les droits dynastiques :...
Date: 2017-09-10 21:00:03
Thèmes liés : droit successoral francais
Colombes — Wikipédia
Source : Iaurif [5]
Colombes est la première commune pavillonnaire de la petite couronne parisienne. D'une superficie de 7,8 kilomètres carrés, elle est urbanisée sur 86 % de sa surface (6,7 km2 ).
L'arrivée des voies ferrées et l'essor industriel constituent deux des étapes clés dans l'urbanisation de la ville. Le développement des aires d'attraction de La Défense et de Paris depuis...
Date: 2017-09-13 04:20:10
Thèmes liés : droits de succession maison d'habitation
Awans — Wikipédia
L'église d'Awans[ modifier | modifier le code ]
C'est le monument le plus remarquable de la commune et elle est dédiée à sainte Agathe .
L' église paroissiale est édifiée sur un petit promontoire planté d'un marronnier d'Inde bi ou tri-centenaire (le deuxième arbre a péri récemment). De l'édifice bâti à la fin du XIIIe siècle , il ne reste que la tour, le reste a été remanié...
Date: 2017-09-12 00:57:35
Thèmes liés : droits de succession vente d'un bien
Référendum québécois de 1995 — Wikipédia
Union nationale
Source : Directeur général des élections du Québec
En 2000 , l'avocat d' Alliance Quebec , Michael Bergman , intenta une poursuite contre le DGEQ pour avoir refusé de permettre au groupe de pression d'avoir accès à tous les bulletins de vote du référendum. Malgré les résultats de l'enquête du DGEQ et les jugements des cours québécoises, Alliance Quebec est convaincu...
Date: 2017-09-13 04:37:17
Thèmes liés : projet de loi sur les droits de succession
Livre des morts des Anciens Égyptiens — Wikipédia
D'autres ouvrages sont qualifiés de Livre des morts
Livre des morts des Anciens Égyptiens
R( ) n(y) pr.t m hrw
Lieu de parution
Entre 1700 avant notre ère et 63 de notre ère
Version française
modifier
Le Livre des morts des Anciens Égyptiens a pour véritable titre, à l'époque de l' Égypte antique , Livre pour Sortir au Jour. Le « jour » en question est celui des vivants, mais...
Date: 2017-09-13 06:12:40
Thèmes liés : delai d'ouverture de succession
Charles VI (empereur des Romains) — Wikipédia
Thaler à l'effigie de Charles VI (1721).
Thaler à l'effigie de Charles VI, 1740 : Car(olus) VI D(ei) G(ratia) R(omanorum) I(mperator).
Sous son règne, les troupes impériales, conduites par le prince Eugène , remportèrent sur les Turcs les victoires de Peterwaradin ( 1716 ) et de Belgrade ( 1717 ), et les forcèrent à signer la paix de Passarowitz ( 1718 ).
Charles VI s'engagea ensuite...
Date: 2017-09-12 21:22:24
Thèmes liés : renoncer a une succession apres l'avoir accepte
Couronne de France — Wikipédia
Selon la logique de succession des lois fondamentales, la Couronne de France est aujourd'hui revendiquée par les deux princes suivants :
Louis de Bourbon (né en 1974), « duc d'Anjou », chef de la Maison de Bourbon et prétendant légitimiste au Trône de France en sa qualité d'ainé des ainés des descendants de Philippe V d'Espagne, le petit-fils de Louis XIV ;
Henri d'Orléans (né en...
Date: 2017-09-11 00:05:37
Thèmes liés : les lois de succession en france
Mainmorte — Wikipédia
Mainmorte et servage[ modifier | modifier le code ]
La mainmorte est l' incapacité dont sont frappés les serfs en France au Moyen Âge de transmettre leurs biens à leur décès. Son objectif était d'éviter que les biens passent à des personnes extérieures à la seigneurie : durant sa vie, le serf jouissait librement de ses biens personnels ; il pouvait disposer de son manse avec la...
Date: 2017-09-11 02:30:17
Thèmes liés : droits de succession biens mobiliers
Guerre de Bretagne — Wikipédia
20 janvier 1488
, les ducs d'Orléans et de Bretagne sont déclarés rebelles par le Parlement de Paris : eux et leurs complices ne sont plus considérés comme des vassaux rebelles, mais comme des sujets coupables de lèse-majesté . Au printemps, le duc d'Orléans reprend pour son allié Vannes, Auray et Ploërmel. Le vicomte de Rohan est forcé de capituler.
Le 24 avril suivant, un arrêt de...
Date: 2017-09-13 07:30:57
Thèmes liés : droit d'heritage entre frere et soeur
Pays-Bas des Habsbourg — Wikipédia
Naissance des Pays-Bas habsbourgeois et évolution dynastique[ modifier | modifier le code ]
En 1482 , Maximilien de Habsbourg en prend officiellement le contrôle en se mariant avec Marie de Bourgogne , dernière héritière de la maison de Valois . En fait, le pouvoir est toujours dans les mains de l'héritière bourguignonne et de ses descendants héritiers. Leur dynastie s'y maintient...
Date: 2017-09-13 02:06:29
Thèmes liés : droits de succession maison d'habitation
Richard II de Normandie — Wikipédia
Les troubles de la minorité[ modifier | modifier le code ]
À la mort de son père, le duc Richard Sans-Peur en novembre 996, il est, semble-t-il, encore mineur, ce qui laisse le champ libre à une vague de troubles politiques dans le duché normand.
Il y a tout d'abord une grave révolte de paysans en 996 , qui, selon le récit de Guillaume de Jumièges , décident de former des assemblées...
Date: 2017-09-10 19:09:10
Thèmes liés : succession apres deces d'un frere
Hamza al Qâdiri al Boutchichi — Wikipédia
(janvier 2017)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Hamza al Qâdiri al...
Date: 2017-09-14 23:01:48
Thèmes liés : droit marocain sur l'heritage
Cour de cassation (Belgique) — Wikipédia
Les référendaires sont au nombre de quinze : dix relèvent du rôle linguistique néerlandais, cinq du rôle linguistique français. Les proportions du cadre linguistique sont fixées de commun accord par le premier président et le procureur général.
Au moins un référendaire doit apporter la preuve d'une connaissance suffisante de la langue allemande.
Les référendaires près la Cour de...
Date: 2017-09-12 08:39:39
Thèmes liés : code des droits de succession article 9
Élisabeth de Belgique — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Élisabeth .
Ne dois pas être confondue avec son arrière-arrière-grand-mère, la duchesse Élisabeth en Bavière , reine des Belges.
Élisabeth de Belgique
(4 ans, 1 mois et 24 jours)
Données clés
Élisabeth Thérèse Marie Hélène de Belgique
Naissance
Famille[ modifier | modifier le code ]
Élisabeth de Belgique est...
Date: 2017-09-14 10:52:15
Thèmes liés : succession grand mere petite fille
Philippe de Belgique (1837-1905) — Wikipédia
Philippe Comte de Flandre photographié par Camille Silvy à Londres le 25 juin 1861.
Titre
(36 ans, 9 mois et 26 jours)
Données clés
Philippe Eugène Ferdinand Marie Clément Baudouin Léopold Georges de Saxe-Cobourg
Naissance
, il devient l'héritier présomptif de son frère, à la suite du décès de son neveu le prince Léopold (fils du roi Léopold II).
Sommaire
Un Prince éloigné des...
Date: 2017-09-11 00:10:10
Thèmes liés : succession suite au deces d'un frere
Droit des obligations en France — Wikipédia
Droit des obligations en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
()
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à améliorer en page de discussion .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Droit des obligations .
En France , le...
Date: 2017-09-10 23:40:51
Thèmes liés : droits de donation 2016
Baudouin VI de Flandre — Wikipédia
Baudouin VI de Flandre
Baudouin VI de Flandre et Richilde de Hainaut
Titre
modifier
Baudouin VI de Flandre, dit Baudouin de Mons, Baudouin de Hasnon ou Baudouin le bon (°v. 1030 - + 1070 ) est le fils du comte Baudouin V et d' Adèle de France (° 1009 - + 1079 ), comtesse de Corbie, et donc par sa mère, le petit-fils du roi de France Robert II .
2°) Par mariage : comte de Hainaut ( 1051 -...
Date: 2017-09-10 21:32:18
Thèmes liés : succession en cas de deces d'un epoux