Articles sélectionnés pour le thème : droits de succession biens a l'etranger
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Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-09-11 02:07:31
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Thèmes liés : droits de succession biens situes a l'etranger / droits de succession biens a l'etranger / droits de succession france etats unis / droits succession etats unis
Texte de la nouvelle loi - loi-asbl.be
Nouvelle loi: Le texte
2 MAI 2002. - Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (1)
Cette loi annule et remplace le texte publié au Moniteur belge n° 331 du 18 octobre 2002, deuxième édition, pp. 47772 à 47795.
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons...
Site :
http://www.loi-asbl.be
Thèmes liés : code des droits de succession article 9 / article 21 code des droits de succession bruxelles / certificat d'ayant droit succession / nouvelle loi succession internationale / loi sur les successions code civil
Contestation québécoise de la Loi fédérale sur la ...
Contestation québécoise de la Loi fédérale sur la succession royale
1 juin 2015 | 352 lectures http://capsurlindependance.quebec/?p=7666
Par peur de rouvrir la Constitution,
Harper va jusqu'à renier l'indépendance
du Canada
À la suite d'une demande exprimée en 2011 par le gouvernement britannique lors d'un sommet du Commonwealth, le Parlement d'Ottawa a fait sanctionner une loi visant à...
Date: 2017-07-05 19:02:23
Site :
http://capsurlindependance.quebec
Thèmes liés : regler une succession traduction anglais / regler une succession en anglais / regler une succession en ontario / regler succession quebec / regler une succession en france
Disparition de la convention d'imposition des successions ...
Première publication: 31 août 2013
Mise à jour: 28 mars 2015
Avec la (future ?) convention de double imposition successorale entre la France et la Suisse...
...beaucoup de Français déménagent, et la Communauté Valencienne en Espagne offre une alternative intéressante
En 2011, la France a demandé, et obtenu, une renégociation de la convention de double imposition (CDI) en matière...
Date: 2016-08-03 13:03:40
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Comment faire pour retrouver un véhicule - Législatif et ...
Comment faire pour retrouver un véhicule
Posté le 02/10/2008 à 17:18:23
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Bonjour
Je m'adresse à vous parce que je suis désespéré. Je suis à la recherche d'une voiture qui appartenait à mon grand-père. Elle était immatriculée dans le 82. Après le décès de mon grand-père, une personne proche de ma grand-mère a abusé du grand âge et de la faiblesse (deuil +...
Date: 2008-10-03 16:20:26
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Thèmes liés : droits de succession heritage bien a l'etranger / succession apres deces grand parent / droits de succession contrat d'assurance vie / droits de succession heritage a l'etranger / frais de succession contrat d'assurance vie
La fiscalité des Expatriés français en Belgique
Expatriation en Belgique et la fiscalité
Dossier spécial expatriation à Bruxelles, cliquez ici >>
Schématiquement, le système fiscal belge est le suivant :
absence d' ISF en Belgique mais attention si vous avez des biens en France, en savoir plus >> ;
absence de CSG et de CRDS (sauf pour certains revenus) ;
prélèvement libératoire pour les dividendes (25%) et les intérêts...
Date: 2017-08-18 18:49:21
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Thèmes liés : convention droit de succession france belgique / droit succession belgique france / droit de donation belgique france / droit de succession bien immobilier france / succession en france d'un etranger
26/10/2015 - Association Démocratique des Français à l ...
02/11/2015 à 15:51
Entièrement d'accord avec Pierre Lederlin: j'ai, moi aussi, été scandalisé par l'article sur les successions. cet article n'est pas à « revoir »: il est à mettre à la poubelle. Comment peut-on écrire un article sur les successions sans en avoir la moindre connaissance?
AUBRY Raymond (Italie) dit :
03/11/2015 à 15:36
Conseils à ceux qui « rament »: si vous...
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http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : succession en france biens en espagne / nouveau droit successoral europeen / droits de succession biens a l'etranger / droit successoral europeen / droit de succession a l'etranger
Bureau d’enregistrement pour la commune de Saint-Hubert
Bureau d'enregistrement pour la commune de Saint-Hubert
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Bureau d'enregistrement pour la commune de Saint-Hubert
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Rue du Clos des Seigneurs,NEU 2
6840 Neufchâteau
0257/607 90 (9 h 00 à 12 h 00)
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Bureau de l'enregistrement Actes Authentiques
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Rue du Clos des Seigneurs,NEU 2
6840 Neufchâteau
0257/798 60 (9 h 00 à 12 h 00)
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Rue du Clos des Seigneurs,NEU 2
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0257/835 40 (9 h 00 à 12 h 00)
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Dans les Régions wallonne et de...
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Thèmes liés : droits de succession vente d'un bien / droits de succession region bruxelles capitale / droit de succession sur l'usufruit / droit de succession usufruit / bureau des droits de succession bruxelles
Questions fréquentes | Fédération des coopératives ...
Les funérailles
À quoi sert l'exposition ?
L'exposition du corps ou des cendres est un moyen pour les personnes de dire adieu à leur proche défunt. C'est un rituel funéraire qui donne l'occasion aux amis de venir témoigner leur sympathie à la famille. L'exposition demeure un choix personnel à chacun.
Combien de temps dure une exposition ?
Une exposition dure le temps que la famille le...
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Thèmes liés : succession deces a l'etranger / succession en cas de deces d'un heritier / droits de succession biens a l'etranger / succession en cas de deces d'un des deux parents / succession en cas de deces d'un conjoint
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
http://www.cbanque.com
Thèmes liés : frais succession banque caisse d'epargne / frais de succession bancaire caisse d'epargne / vente d'un bien pour payer les droits de succession / frais de succession contrat d'assurance vie / droit de succession sur la vente d'un bien immobilier
Investir à l'Ile Maurice - LesvillasdeMaurice.com
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Maurice est plus qu'une destination de rêve, c'est aussi une terre de grandes opportunités, à l'économie ouverte sur le monde.
L'île est reconnue internationalement comme un havre sûr pour l'investissement en raison de sa longue tradition de stabilité politique et sociale, son système politique démocratique, son économie de marché et sa bonne gouvernance.
Une...
Site :
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Thèmes liés : succession et bien immobilier a l'etranger / impot sur heritage a l'etranger / impot succession bien immobilier / impot succession bien immobilier france / droits de succession biens a l'etranger
Bureau d’enregistrement pour la commune de Bruxelles
Bureau d'enregistrement pour la commune de Bruxelles
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Bureau d'enregistrement pour la commune de Bruxelles
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Rue de la Régence 54
1000 Bruxelles
0257/742 90 (9 h 00 à 12 h 00)
Fax
Bureau de l'enregistrement Actes Authentiques
Adresse
Rue de la Régence 54
1000 Bruxelles
0257/743 70 (9 h 00 à 12 h 00)
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Rue de la Régence 54
1000 Bruxelles
0257/743 80 (9 h 00 à 12 h 00)
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Le bureau de l'enregistrement spécial est responsable pour l'enregistrement des baux, la recherche des baux et l'enregistrement d'actes sous seing...
Site :
http://www.cadastre.be
Thèmes liés : droits de succession vente d'un bien / bureau des droits de succession bruxelles / droits de succession region bruxelles capitale / droit de succession sur l'usufruit / droit de succession usufruit
L'Italie est un musée à ciel ouvert - Site de nomade59
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L'Italie est un musée à ciel ouvert
Ayant déjà un peu parcouru l'Italie du Nord, nous avons voulu découvrir le sud, les Pouilles, la Calabre et surtout la Sicile. Retour par Naples et Rome.
Bonne lecture.
Du col de Larche à Boves
A 15h30 nous entrons en Italie par le col de Larche, après avoir passé quelques jours en Aveyron puis dans la Drôme.
L'Italie nous...
Site :
https://nomade59.jimdo.com
Thèmes liés : droits de succession biens situes a l'etranger / droits de succession biens a l'etranger / succession entre belle mere et belle fille
La pratique des actes juridiques - lasgleizes.fr
La pratique des actes juridiques
Formalisme, formalités, fiscalité de plus de 200 actes
Mises à jour permanentes
Version enrichie de l'ouvrage FORMALITES NOTARIALES
Pierre LASGLEIZES, notaire honoraire
Sa version en ligne, avec pour thèmes le formalisme, les formalités et la fiscalité des actes juridiques, porte sur l'essentiel de la pratique notariale. Elle fait l'analyse de plus de...
Site :
http://lasgleizes.fr
Thèmes liés : droits de succession contrat d'assurance vie / frais de succession contrat d'assurance vie / droit de succession sur la vente d'un bien immobilier / renonciation succession contrat assurance vie / loi sur les successions 2016
Déclaration de succession : tout savoir - jurifiable.com
Déclaration de succession et assurance-vie
Une succession implique un certain nombre de démarches pour la personne qui la prépare, mais aussi pour ses différents bénéficiaires.
La déclaration de succession est une étape importante pour toute personne ayant accepté un héritage, qu'il soit sous forme de legs ou de contrat d'assurance-vie.
Nous allons vous présenter de manière claire la...
Site :
https://www.jurifiable.com
Rivieras - Leisure Shoes
o En quelle devise serai-je facturé ?
Le prix final est toujours fixé et sera facturé en euros.
Tous les prix mentionnés dans des devises étrangères sont calculés selon le taux de change du jour, sont approximatifs et purement indicatifs.
Ils ne doivent être utilisés que vous donner une idée du prix final dans la monnaie de votre pays, sous réserve d'éventuels frais...
Site :
http://rivieras-shoes.com
Thèmes liés : vente d'un bien pour payer les droits de succession / droits de succession vente d'un bien / droits de succession contrat d'assurance vie / frais de succession contrat d'assurance vie / droits de succession sur l'assurance vie
Rugby : les affaires troublantes de Mohed Altrad et ...
Les liens entre le président du club de Montpellier et sponsor maillot du XV de France, Mohed Altrad et le président de la FFR, Bernard Laporte, sèment le trouble. (Montage Sipa)
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Les liens entre le président du club de Montpellier et sponsor maillot du XV de France, Mohed Altrad et le président de la FFR, Bernard Laporte, sèment le trouble. (Montage Sipa)
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"Altrad a acheté...
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http://www.lejdd.fr
Thèmes liés : droits de succession biens a l'etranger / partage des biens lors d'une succession
CODE DE COMMERCE: LIVRE V - lexalgeria.free.fr
LIVRE V - Des sociétés commerciales
CHAP.: - PRÉLIMINAIRE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article :- 544. (Décret législatif n° 93-08 du 25 avril 1993) - Le caractère commercial d'une société est déterminé par sa forme ou par son objet. Sont commerciales à raison de leur forme, et quel que soit leur objet, les sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite, les...
Date: 2006-08-03 14:11:43
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : qui paie les droits de succession en cas d'usufruit / succession en cas de deces d'un des deux parents / succession en cas de deces d'un conjoint / succession en cas de deces d'un heritier / prescription en cas d'absence de declaration de succession
LA LOGE, MATRICE INITIATIQUE ET SYMBOLIQUE - Le blog de ...
L'aspect matriciel de la loge est rarement abordé, alors qu'il demeure le point incontournable de l'initiation traditionnelle. Il nous a semblé utile d'en faire un compte rendu dans la lignée de nos recherches sur le positionnement colonnes et la porte du temple. Si l'initiation est un commencement entraînant une métamorphose du regard, il faut expliquer les...
Site :
http://www.ecossaisdesaintjean.org
Thèmes liés : droits de succession biens situes a l'etranger / droits de succession biens a l'etranger
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2017-09-13 07:13:58
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Thèmes liés : taux d'imposition succession france / taux d'imposition sur succession assurance vie / droits de succession taux d'imposition / taux d'imposition succession en ligne directe / taux d'imposition succession
Tout savoir | La fiscalité du LMNP
Option "Censi-Bouvard"
Jusqu'au 31/12/2017, une acquisition dans des logements neufs situés dans certaines résidences de services** ouvre droit à une réduction d'impôt de 11% sous conditions* :
Acheter un logement neuf, en état futur d'achèvement ou de plus de 15 ans en état de réhabilitation.
Le louer meublé, pendant 9 ans minimum à l'exploitant de la résidence.
La réduction...
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Thèmes liés : droit de succession sur la vente d'un bien immobilier / vente d'un bien pour payer les droits de succession / frais de succession pour la vente d'une maison / droits de succession vente d'un bien / calcul plus value immobiliere apres succession
succession en espagne, heritage en espagne, droits de ...
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Thèmes liés : droit d'heritage succession / droits de succession heritage bien a l'etranger / droits de succession heritage a l'etranger / droit d'heritage france / impot sur heritage a l'etranger
Maison de Habsbourg en Espagne — Wikipédia
Armoiries des Habsbourg d'Espagne à partir du règne de Philippe II .
Données clés
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La Maison d'Autriche est le nom qu'a connu la dynastie des Habsbourg régnant sur la monarchie espagnole, du XVIe au XVIIe siècle : de l'Université Concordia Villafáfila le 27 juin 1506 durant laquelle Philippe le Beau est reconnu comme Roi Consort de la Couronne de Castille, laissant ainsi à son...
Date: 2017-09-13 04:50:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droits de succession biens a l'etranger / droit de succession a l'etranger / droit de succession entre grand pere et petit fils / succession en france d'un etranger / droit de succession maison espagne
Loi du 16/12/2015 reglant la communication des ...
Numac : 2015003461
SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
16 DECEMBRE 2015. - Loi réglant la communication des renseignements relatifs aux comptes financiers, par les institutions financières belges et le SPF Finances, dans le cadre d'un échange automatique de renseignements au niveau international et à des fins fiscales (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Le cimetière des autos oubliées : DELAHAYE 235, la ...
Le cimetière des autos oubliées : DELAHAYE 235, la dernière héritière...
Publié le 02 juillet 2007
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DELAHAYE 235
Voir l'image en grand0 votes1 vote0 vote0 votes1 vote0 vote
^ Delahaye 235 coach Antem 1952.
Depuis la fin de la guerre, les affaires ne sont pas franchement simples pour la vieille firme de la Rue du Banquier. Non seulement,...
Date: 2017-09-15 20:34:22
Site :
http://blog.doctissimo.fr
Thèmes liés : droits de succession biens a l'etranger / droits de succession vente d'un bien
Baisse de posologie et Sevrage | ASUD
Home > Substitution > Médicaments de substitution
Médicaments de substitution
Baisse de posologie et Sevrage
Dernière mise à jour : 04-07-2013
Baisse progressive
Lorsque l'on parle de baisse du traitement, gardez à l'esprit ce dicton : « Ni trop tôt, ni trop vite ».
Après quelques mois de traitement, ne modifiez pas votre dosage de façon prématurée et trop rapide au prétexte que vous...
Site :
http://www.asud.org
Thèmes liés : droits de succession sur l'assurance vie / droits de succession biens situes a l'etranger / droits de succession contrat d'assurance vie / droits de succession biens a l'etranger / droit de succession a l'etranger
Succession d'un étranger ayant des biens en france : mon ...
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Thèmes liés : succession en france d'un etranger / droits de succession biens a l'etranger / comment demander le partage d'une succession / avocat droit de succession / demander le partage d'une succession
Union de la Bretagne à la France — Wikipédia
Union de la Bretagne à la France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(avril 2008)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier...
Date: 2017-09-13 04:30:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
SCC : FAQ taxation - Etat de Fribourg - fr.ch
Perception | Taxation | FriTax | Successions et donations
Qu'entend-on par système d'imposition annuelle postnumerando ?
Selon ce système, l'impôt est fixé sur la base de votre revenu de l'année courante et non plus sur celui des années précédentes. Ainsi, la taxation 2016 sera basée sur vos revenus de 2016.
Quel est l'avantage principal de ce système ?
L'avantage principal du...
Date: 2017-07-05 12:05:46
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http://www.fr.ch
Thèmes liés : calcul de l'impot sur la succession / declaration d'impot succession / declaration impot droit de succession / delai declaration succession impots / declaration de succession impots deductibles
Prêt hypothécaire classique - Droits de succession, soulte ...
Le prêt hypothécaire classique
Les détails du prêt hypothécaire classique
Le prêt hypothécaire classique est reconnu et répandu. Vous êtes propriétaire et vous souhaitez un financement avantageux pour vos divers projets, voici les situations adéquat dans lesquels vous pouvez demander ce prêt hypothécaire classique
Le paiement des droits de succession Soulte ainsi que rachat de soulte...
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https://www.soyez-pret.fr
Thèmes liés : paiement droits de succession indivision / paiement droits de succession notaire / paiement differe des droits de succession taux / paiement differe droit de succession / paiement droit de succession assurance vie
Pierre Bourdieu : La jeunesse n'est qu'un mot. 1978
Entretien avec Anne-Marie Métailié, paru dans Les jeunes et le premier emploi, Paris, Association des Ages,1978, pp. 520-530. Repris in Questions de sociologie, Éditions de Minuit, 1984. Ed. 1992 pp.143-154.
omment le sociologue aborde-t-il le problème des jeunes ?
Le réflexe professionnel du sociologue est de rappeler que les divisions entre les âges sont arbitraires. C'est le...
Date: 2016-03-09 23:51:45
Site :
http://www.homme-moderne.org
Thèmes liés : droits de succession biens a l'etranger / difference entre frais et droits de succession
Pompes Funèbres pays de Colmar - pfvm.fr
pompes funèbres 68 : pompes funèbres pays de Colmar
Memento
CONTRATS DE TYPES SANS VOLONTÉS
Proposés essentiellement par les compagnies d'assurances, bancassurances ou également par des organismes de retraite. Le principe consiste au versement d'un capital au décès d'un bénéficiaire désigné, généralement, un membre de la famille. Cependant ce dernier n'a aucune obligation légale...
Site :
http://pfvm.fr
Thèmes liés : succession en cas de deces d'un heritier / declaration de succession frais d'obseques / frais d'obseques droits de succession / frais de succession lors d'un deces / frais d'obseques et succession
Les Différents Types De Comptes Bancaires en Droit ...
L'approche comptable conduit à définir le compte comme un instrument de constatation chiffrée des opérations intervenues entre la Banque et son client qui retrace lesdites opérations et leur résultat (solde). C'est est un état synoptique des créances et des dettes réciproques de la banque et de son client
L'approche juridique permet de considérer le compte comme un instrument de...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
Thèmes liés : frais succession banque compte joint / droits de succession sur compte bancaire joint / droits de succession comptes bancaires / deces succession compte bancaire / frais de succession sur compte bancaire
Mon-3epilier.ch: le guide pratique du 3e pilier - Le 3e ...
Ce qu'est un 3e pilier libre (3b)
Voir aussi:
Faire une prévoyance combinée (3a et 3b)
En bref
La prévoyance libre offre beaucoup de libertés: durée et échéance du contrat, clause bénéficiaire, obtention d'un prêt, rachat possible en tout temps ...
Les primes sont en partie déductibles selon les spécificités cantonales
Les capitaux versés sont souvent exonérés fiscalement
Les...
Date: 2017-09-15 16:38:56
Site :
http://www.mon-3epilier.ch
Thèmes liés : droits de succession contrat d'assurance vie / taux d'imposition sur succession assurance vie / succession en cas de deces d'un des deux parents / succession en cas de deces d'un conjoint / succession en cas de deces d'un heritier
Votre conjoint(e) est décédé(e) | impots.gouv.fr
Votre conjoint(e) est décédé(e)
Deux déclarations de revenus
L'année du décès de votre conjoint ou partenaire de Pacs (N), vous avez deux déclarations de revenus à remplir(une déclaration pour la période où vous étiez en couple et une déclaration pour la période de veuvage).
Les deux déclarations doivent être souscrites l'année suivant celle du décès, à la date normale de...
Date: 2017-09-15 06:48:34
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Salariés lanceurs d’alerte : ce que change la loi Sapin 2
Accueil Actualités Salarié lanceur d'alerte : ce que change la loi Sapin 2
Salarié lanceur d'alerte : ce que change la loi Sapin 2
Le 26 janvier 2017
La loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite loi Sapin 2, institue un cadre général pour la protection des salariés auteurs d'une alerte respectant les conditions...
Site :
http://www.axens-audit.fr
Thèmes liés : loi sur les successions 2016 / droits de succession contrat d'assurance vie / succession en france d'un etranger / nouvelle loi sur les droits de succession 2013 / droits de succession biens a l'etranger
Lisbonne Immobilier I Votre agence immobilière à lisbonne
21/06/2016
Les français sont devenus la première clientèle étrangère du Portugal, devançant ainsi les Britanniques et les Chinois, selon les chiffres publiés par l'APEMIP (Groupement des professionnelles de l'immobilier portugais).
Selon le cabinet d'étude de L'APEMIP, l'investissement étranger représente 20% des transactions immobilières au cours du premier de 2016. On constate une...
Site :
https://www.lisbonne-immobilier.com
Thèmes liés : succession et bien immobilier a l'etranger / droits de succession taux d'imposition / exoneration droits succession residence principale / taux d'imposition succession france / taux d'imposition succession
Succession internationale - Groupe Monassier
Succession internationale
Le saviez-vous ? Chaque année, plus de 450 000 successions « internationales » s'ouvrent en Europe ; près d'une sur dix. Demain, ce sera peut-être la vôtre.
De fait, la tendance est logiquement à la hausse, dans un monde où le commerce, les investissements et les déplacements se jouent des frontières.
Que, le moment venu, votre patrimoine comporte un seul...
Site :
http://groupemonassier.com
Thèmes liés : competence notaire succession internationale / notaire specialise en succession internationale / succession en cas de deces d'un conjoint / notaire succession internationale / succession lors du deces d'un conjoint
Textes de loi - le code civil - responsabilité du fait des ...
Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
Titre IV : Des engagements qui se forment sans convention
Chapitre II : Des délits et des quasi-délits.
Article 1383
Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence.
Article 1384 1er alinéa
On est responsable non seulement du dommage que l'on...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : droits de succession biens a l'etranger
Créer une sci – Tout savoir sur le statut SCI
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Site de WordPress-FR
La SCI : A quoi correspond ce statut ?
La SCI ou Société Civile Immobilière comme son nom l'indique est une société composée de deux ou de plusieurs personnes qui décident d'acquérir et de gérer ensemble dans un cadre légal un bien ou un patrimoine immobilier.
En France, cette solution est particulièrement prisée par...
Site :
http://creer-une-sci.fr
Thèmes liés : droit de succession sur la vente d'un bien immobilier / bareme general de l'impot sur les successions et donations / vente d'un bien pour payer les droits de succession / succession en cas de deces d'un heritier / succession quand les heritiers ne sont pas d'accord
Les Amis de Némésis
« Il semble que, si les Anciens ont représenté Némésis comme fille de la Nuit, ce n'est pas tant pour l'épouvante qu'elle inspirait qu'à cause de son origine mystérieuse. »
Friedrich Hölderlin
« Le concept philosophique de Némésis était vénéré à Rhamnonte, où le commandant en chef des Perses qui avait l'intention d'édifier un trophée en marbre blanc pour...
Site :
http://www.lesamisdenemesis.com
Thèmes liés : droits de succession biens situes a l'etranger / droits de succession biens a l'etranger
Succession des snowbirds - Portail Québec | Floride
Publié le 12 novembre 2014
Succession des snowbirds
Quand on séjourne une partie de l'année aux États-Unis, la planification successorale comporte des pièges. Mélany Duquette, notaire spécialisée en planification successorale chez Racicot et associés, a accepté de répondre aux questions de Les Affaires.
Est-il nécessaire pour un snowbird d'avoir un testament et un mandat en cas...
Site :
http://www.portailquebecfloride.com
Thèmes liés : droits succession etats unis / vente d'un bien pour payer les droits de succession / droits de succession vente d'un bien / regler une succession sans notaire au quebec / frais notaire succession quebec