Articles sélectionnés pour le thème : liquidateur de succession sans testament
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Thèmes liés : droits de succession contrat d'assurance vie / droits de succession contrat assurance vie / droits de succession sur l'assurance vie / droit de succession pour les etrangers / droit succession immobilier
Qu'est-ce qu'une déclaration d'hérédité? | Succession Notaire
Notaire-Direct > Foire aux questions > Succession > Processus d'une liquidation de succession >Qu'est-ce qu'une déclaration d'hérédité?
Qu'est-ce qu'une...
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Thèmes liés : declaration succession notaire / liquider une succession sans notaire / absence de declaration de succession prescription / code civil succession quebec / absence de declaration de succession
Testament - ASBL chats sans toit à Havay
1. GENERALITES
Chacun peut faire librement son testament pour attribuer et partager ses biens (sous réserve des dispositions contenues dans un contrat de mariage et avec réduction à la quotité disponible en cas d'existence d'héritiers réservataires).
S'il est aisé de rédiger un testament du point de vue des conditions de forme nécessaires à sa validité (testament olographe), le...
Site :
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En l’absence de testament, qui sont les héritiers ...
En l'absence de testament, qui sont les héritiers?
En l'absence de testament, qui sont les héritiers?
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Par Chambre des notaires du Québec Partenaire de Protégez-Vous Mise en ligne : 15 octobre 2013
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Plusieurs Québécois n'ont pas de testament. Qui hérite à leur décès? En...
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Boilard, Renaud Notaires Inc. - Testaments et succession ...
Lecture du testament
Votre testament contient-il un clause de lecture du testament à vos héritiers? L'ajout de cette simple cause au testament peut favoriser un meilleur climat de confiance entre les héritiers ou les proches du défunt et aplanir une grande partie des difficultés ou des conflits survenant au lendemain du décès d'un membre de la famille.
Cette tradition de...
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Thèmes liés : liquider une succession sans notaire / liquidateur de succession sans testament / partage d'une succession sans testament / regler succession sans notaire / droit de notaire succession
Succession sans testament | Allen Madelin | Avocats ...
Que se passe-t-il lorsque le défunt décède sans testament?
Qu'est-ce que cela veut dire une succession ab intestat?
Quelles sont les conséquences si le défunt n'avait pas de testament?
Y-a-t-il des procédures spéciales à respecter lorsque le défunt décède sans testament?
La succession est dite ab intestat lorsque le défunt décède sans testament. Dans ce cas là, la succession doit être liquidée selon les dispositions du Code Civil. Dans le cas d'une succession ab intestat, le Code Civil encadre certaines modalités, telles que les personnes qui sont appelées à...
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Thèmes liés : code civil succession ab intestat / tableau succession ab intestat / code civil succession sans testament / partage d'une succession sans testament / avocat droit de succession
Fiducies testamentaires, dons par des successions et ...
Fiducies testamentaires, dons par des successions et fractionnement du revenu
Le 28 octobre 2014
Le plus récent budget fédéral canadien, déposé à la Chambre des communes le 11 février dernier, renfermait des propositions qui auront des répercussions sur la planification successorale des particuliers et sur les structures d'entreprise qui permettent le fractionnement du revenu avec les...
Site :
https://www2.deloitte.com
Thèmes liés : droits de succession taux d'imposition / taux d'imposition succession / succession taux d imposition / droit de succession taux imposition / taux imposition succession
Pourquoi consulter un notaire pour régler une succession ...
En l'absence de testament, les conjoints héritent-ils l'un de l'autre au décès ? Le testament doit-il être lu ?
Pourquoi consulter un notaire pour régler une succession ?
Le règlement d'une succession est trop souvent l'occasion de voir resurgir de vieilles rancoeurs. Même les familles les plus unies n'y échappent pas. Pourquoi ? Parce que le décès d'un proche est en lui-même une...
Site :
cnq.org
Thèmes liés : delai pour liquidation d'une succession / succession en cas de deces d'un heritier / succession en cas de deces d'un conjoint / declaration d'impot succession / regler succession sans notaire
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Quel est le prix d'un testament notarié au Québec ...
En cliquant sur « Obtenir ma Soumission », vous acceptez les termes et conditions
Coût pour un testament notarié au Québec: quel est le bon prix?
Qui peut écrire un testament au Québec?
Pour écrire un testament, il y a des conditions qu'il vous faut respecter. En premier lieu, le testateur doit être une personne majeure ou encore une personne ayant les mêmes droits civils qu'une...
Site :
http://soumissionstestament.ca
Thèmes liés : partage d'une succession sans testament / partage d'une succession avec conjoint survivant / succession en cas de deces d'un heritier / code civil succession quebec / succession en cas de deces d'un conjoint
Succession Notaire | Règlement succession par notaire-direct
Succession Protection du patrimoine Protection, Inaptitude Mariage Séparation ou divorce Immobilier Bail commercial Copropriété Construction...
Site :
http://succession.notaire-direct.com
Thèmes liés : regler succession sans notaire / declaration succession notaire / liquider une succession sans notaire / notaire et succession / heritier direct succession
Comment régler une succession dont un des héritiers est ...
Comment régler une succession dont un des héritiers est introuvable?
Comment régler une succession dont un des héritiers est introuvable?
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Par Chambre des notaires du Québec Partenaire de Protégez-Vous Mise en ligne : 09 décembre 2015
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Qui n'a pas entendu parler d'une famille...
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Thèmes liés : succession en cas de deces d'un heritier / succession heritier introuvable / comment regler une succession sans notaire au quebec / comment regler une succession sans notaire / comment regler une succession au quebec
Succession avec testament: qui hérite ? - Moments-clés ...
Avec testament
Gérer un héritage avec testament
Les règles du droit successoral attribuent aux descendants et au conjoint survivant (les réservataires) une part minimale de la succession (la réserve). Mais, par testament (olographe, notarié ou international), le défunt peut disposer de la part restante (la quotité disponible) pour avantager l'un ou l'autre héritier, consentir un legs...
Date: 2017-09-15 18:20:25
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https://www.belfius.be
Thèmes liés : succession conjoint heritier reservataire / succession en cas de deces d'un heritier / succession conjoint survivant et descendants / succession sans testament avec conjoint survivant / droits de succession conjoint survivant avec donation au dernier vivant
Droit de la famille et succession | Barrette & Associés ...
Nous possédons une vaste expérience en matière de succession, litiges reliés aux devoirs du liquidateur, vérification et contestation d'un testament.
Succession
Depuis 1987, nous travaillons de façon régulière et constante dans des dossiers de litige en droit des successions.
Nos services en matière de succession
Vérification et contestation d'un testament
Décès sans...
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Thèmes liés : droits de succession vente d'un bien / droit de succession refus d'heritage / droit d'heritage succession / contester le partage d'une succession / droit des heritiers succession
Beaudoin Notariat Inc. - Testament Notarié
Par un legs particulier, le testament peut assurer un transfert, sans imposition au jour du décès, de somme monétaire détenue par le défunt sous divers régimes fiscaux (REER, FEER, CELI, etc.) au bénéfice du conjoint survivant.
Aussi, un legs particulier peut viser un objet particulier (bijoux, collection, mobilier, etc.) à être légué à la personne désignée par le testateur; par...
Date: 2017-05-29 17:52:43
Site :
http://www.beaudoinnotaire.ca
Thèmes liés : succession en cas de deces d'un heritier / succession en cas de deces d'un des deux parents / succession en cas de deces d'un conjoint / succession lors du deces d'un parent / succession lors du deces d'un conjoint
Successions - bofip.impots.gouv.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Cas particuliers
1
La présente section est consacrée à l'étude des dispositions régissant la liquidation des droits de mutation à titre gratuit dans certains cas particuliers, à savoir :
- les transmissions entre adoptants et adoptés ;
- les dons et legs aux pupilles de l'État ou de la Nation et enfants...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Justice / Textes et réformes / Définitions de base
01 novembre 2006
Définitions de base
Ascendant - Attribution préférentielle - Collatéral / collatéraux - Donation - Donation partage - Exécuteur testamentaire - Héritage / Héritier - Indivision - Legs - Libéralité - Patrimoine - Quotité disponible - Réserve héréditaire - Succession - Testament (Testament olographe/Testament authentique) - Vacance
Ascendant
Parent dont quelqu'un est...
Site :
http://www.textes.justice.gouv.fr
Thèmes liés : droit d'heritage entre frere et soeur / donation partage lors d'une succession / partage des biens lors d'une succession / droit de succession heritage d'un oncle / droit d'heritage succession
Comment choisir le liquidateur de votre succession ...
Comment choisir le liquidateur de votre succession
Publié à 10:00
Comment choisir le liquidateur de votre succession
Publié à 10:00
À lire ensuite Quand faut-il faire des modifications ...
Une copine ayant récemment finalisé son divorce a pris la décision de revoir son testament afin que ses volontés reflètent sa nouvelle situation de célibataire. Elle m'a demandé si j'acceptais...
Site :
lesaffaires.com
Thèmes liés : liquidateur de succession sans testament / comment regler une succession sans notaire / liquider une succession sans notaire
Successions - Luxembourg - EUROPEAN E-JUSTICE
1 Quelles sont les modalités d'établissement de la disposition à cause de mort (testament, testament conjonctif ou pacte successoral)?
Lors de l'établissement des dispositions à cause de mort, les règles suivantes doivent, entre autres, être respectées.
Tout d'abord, le testateur doit être sain d'esprit. Les personnes déclarées incapables par la loi ne peuvent pas tester. En ce qui...
Site :
https://e-justice.europa.eu
N° 2427 (rectifié) - Projet de loi portant réforme des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 juin 2005.
PROJET DE LOI
portant réforme des successions et des libéralités,
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
L'inaction ou absence de successeur : succession vacante ...
Les effets personnels et patrimoniaux du mariage
L'inaction ou absence de successeur : succession vacante (articles 811 à 813 du Code civil)
Selon l'article 811 du Code civil, une succession pourra être réputé vacante dans trois hypothèses si au terme des 3 mois et 40 jours à dater de l'ouverture de la succession (délais pour faire inventaire et délibérer) :
personne ne réclame la succession
aucun héritier ne figure dans l'ordre de succession légale et aucun testament n'a été rédigé
tous les héritiers appelés à la succession ont opté pour la renonciation
Face à cette situation, le législateur offre la...
Date: 2017-09-15 18:16:59
Site :
http://socialsante.wallonie.be
Thèmes liés : code civil succession vacante / date ouverture succession code civil / code civil succession sans testament / ouverture succession code civil / code civil succession
Règles d'évaluation de la succession - CDET - Tunisie
Code des Droits d'Enregistrement et de Timbre
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
Première Partie. - Les Droits d'Enregistrement
Titre II. - Règles d'Imposition Générales
Chapitre III. - Assiette des droits proportionnels et progressifs
Section V. Donations et successions
Sous-section III. Dispositions spéciales aux successions
Règles d'évaluation de la...
Avocat droit de succession Toulouse, Montauban ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Successions
Avocat en droit de la succession à Toulouse
Le notaire est bien souvent la personne en charge de liquider une succession.
L'avocat intervient principalement lorsque les héritiers se trouvent lésés dans une succession, s'ils désirent refuser ou contester la succession.
Le cabinet JURI D'OC, composé d'avocats en droit de la...
Site :
http://www.avocats-juridoc.com
Thèmes liés : avocat droit de succession toulouse / avocat droit de succession / contester le partage d'une succession / partage d'une succession sans testament / succession heritiers pas d'accord
Calcul Frais De Succession Ente Pere Et Fils | BeCompta.be
Calcul Frais De Succession Ente Pere Et Fils
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Votre recherche comporte trop d'opérateurs AND/OR. Seuls les 7 premiers termes seront pris en compte dans cette recherche.
name_wsas
Calcul de l'impôt (déclaration fiscale 2009)
16/05/08
[...] Dossier sur la déclaration fiscale Les dépenses déductibles Détermination du revenu imposable Calcul de l'impôt ...
Date: 2017-09-15 18:48:54
Site :
becompta.be
La succession : Lexique - le Journal du Funéraire
Succession : le terme est pris dans ses deux sens. D'une part, il désigne la transmission à cause de mort, la dévolution des biens du défunt à ses successeurs. Dans ce sens, on envisage le processus par lequel l'héritage sera dévolu, transmis, liquidé. D'autre part, le terme désigne le patrimoine transmis ; l'ensemble des biens qu'une personne laisse en mourant.
Succession ab intestat...
Contrat de mariage et droits de succession - test-achats.be
Avant de partager la succession du défunt, il faut liquider le régime matrimonial. C'est-à-dire déterminer dans l'ensemble des biens du couple ce qui appartient à l'un et à l'autre. Et c'est là que le régime matrimonial choisi 20 ou 40 ans plus tôt peut jouer des tours... On distingue principalement deux types de régimes matrimoniaux : la communauté des biens et la séparation des...
Site :
test-achats.be
Thèmes liés : succession mariage communaute de biens / succession mariage separation de biens / succession sans testament avec contrat de mariage / succession biens propres communaute / succession contrat separation de biens
COMMENT REMPLIR UNE DÉCLARATION DE SUCCESSION ...
La loi sur les droits de succession prévoit que tous les éléments de la fortune du défunt doivent être estimés à leur valeur vénale au jour du décès, à savoir au prix qu il serait possible d en obtenir en cas de vente. G-SU11-2 ACTIF 1. Mobilier 2. Bijoux, argenterie, fourrures, collection d art, tableaux, instruments de musique, etc Véhicules, bateaux, aéronefs 4. Argent comptant 5....
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D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Loi sur les droits de succession
(LDS)
(Entrée en vigueur : 1er janvier 1961)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
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Planifier sa succession en 10 étapes | Éducaloi
Planifier sa succession en 10 étapes
luriiSokolov / iStock / Thinkstock
La vie est parsemée d'événements importants : un mariage, la naissance d'un enfant, l'acquisition d'une maison ou d'un condo, le décès d'un proche ou la perte de son emploi, la maladie. Bien souvent, ces événements nous font prendre conscience du temps qui passe et de la nécessité de prévoir ce qu'il adviendra de...
Date: 2017-09-15 20:00:37
Site :
educaloi.qc.ca
Testament et Succession | Bessette Notaires
Il existe trois formes de testaments, soit le testament olographe, le testament devant témoins et le testament notarié.
Le testament notarié est sans l'ombre d'un doute la meilleure option parce qu'elle est la plus sûre. Le testament notarié ne peut être altéré, caché ou détruit. L'original est conservé dans notre voûte à l'abri des intempéries (feu, vol etc.) Donc, même si vous...
Site :
http://www.bessettenotaire.com
Thèmes liés : deces succession sans testament / regler une succession sans notaire au quebec / liquidateur de succession sans testament
Pouvoir judiciaire - République et canton de Genève (Suisse)
On qualifie le droit de procédure de « droit formel » par opposition au droit de fond, qualifié de « droit matériel ». par défaut s'oppose à la procédure contradictoire., les père et mère ou leurs descendants (2ème parentèle), sinon les grands-parents ou leurs descendants (3ème parentèle);
par dispositions testamentaires : les héritiers institués ont été choisis par le...
Site :
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